Osier, un brin de nature

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Prenez connaissance des Conditions Générales de Ventes, avant tout engagement.

Conditions Générales de Ventes (CGV)

Osier, un brin de nature – EI

Sandra Chéron

1, Les Ormeaux

77320 Saint-Rémy-de-la-Vanne

Conditions générales applicables à partir du 1/04/24. Annulent et remplacent les précédentes le cas échéant.

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre le vendeur et toute personne souhaitant procéder à un achat. En validant sa commande, le client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur.

1- OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis: les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

2- CARACTÉRISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSÉS

Les produits proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site vitrine et qui sont accompagnés d'un descriptif détaillé. Ces produits peuvent être commandés et adaptés à la demande de l’acheteur (couleurs, dimensions). Le délai de préparation de la commande sera fixé avec l’acheteur lors de la commande.

3- TARIFS

Les prix figurants sur le présent site vitrine sont entendus hors taxe, la TVA étant non applicable, selon art. 293b du CGI. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment : les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu’au complet paiement du prix.

4- COMMANDES

L'acheteur qui souhaite acheter un produit pourra effectuer le paiement uniquement directement au vendeur, aucun paiement ne sera possible sur le site. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat.

5-PAIEMENT

Le prix est fixé lors de la commande entre l’acheteur et le vendeur. Les paiements acceptés seront en espèces ou par chèque à l’ordre de : Osier, un brin de nature, lors de la réception de la commande.

6- LIVRAISON

Les livraisons sont faites à l’adresse convenue avec l’acheteur lors de la commande et/ou sur la facture. Les risques sont à la charge de l’acheteur dès lors que la commande a quitté les locaux du vendeur.

7- GARANTIES

Tous les produits bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

8- RESPONSABILITÉ

La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure. Les photographies accompagnant les produits sont communiquées à titre illustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec le vendeur.

9- INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

10- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction partielle ou totale de tout ou partie des éléments figurant sur ce site est interdite.

11- RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.